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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS
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LES DAMES BERNARDINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DAMES BERNARDINES
DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS (SARL)

Numéro de dépôt :
95573416
Date de dépôt :
22/05/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2005

Présentation de la marque LES DAMES BERNARDINES

Déposée le 22 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DAMES BERNARDINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS domicilié(e) 21700 MAREY LES FUSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 820 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS - France.

La marque LES DAMES BERNARDINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DAMES BERNARDINES est expirée depuis le 22 mai 2005.

DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PERLES D'OR , Clos du Vignon , LES DAMES BERNARDINES


DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS (SARL) - 21700 MAREY LES FUSSEY - France - SIREN 305820474


DOMAINE THEVENOT LE BRUN ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.